De par son activité dans le domaine des marchés publics et plus spécialement dans le domaine des réseaux de chauffage, Vincent Sénéjean est amené à traiter des difficultés rencontrées par les exploitants d’installations classées (préparation des dossiers d’autorisation, changements d’exploitant, etc.)
Le Cabinet a notamment eu à connaître des problématiques spécifiques aux déclarations de quotas de gaz à effet de serre dans le cadre du Plan National d’Allocation des Quotas (PNAQ 1 et 2) en vigueur depuis 2005.
Un dossier récent ?
Assistance d’une grande copropriété dans le cadre d’une expertise portant sur les nuisances sonores produites par une installation de cogénération.